Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spirit of Tod
TOD, SAS

Numéro de dépôt :
4385821
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
Spirit of Tod de TOD

Présentation de la marque Spirit of Tod

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spirit of Tod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOD domicilié(e) 27 rue RAFFET - 75016 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 775 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOD, Mme. gaelle Monteiller domicilié(e) 3 rue marietta martin - 75016 - PARIS - France.

La marque Spirit of Tod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spirit of Tod arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

TOD a également déposé les autres marques suivantes : TOD TALENTSONGOINGDISRUPTION , yourtod , t2b


TOD, SAS - 27 rue RAFFET - 75016 - paris - France - SIREN 829775980


TOD, Mme. gaelle Monteiller - 3 rue marietta martin - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

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